La direction centrale de la police judiciaire (DCPJ) – rapport d’information n° 302
Rapport d’information n° 302 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de la commission des finances : La direction centrale
Lire la suiteRapport d’information
Auto Added by WPeMatico
Les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe – Quatrième partie de la session ordinaire 2022 – rapport d’information n° 258
Rapport d’information n° 258 de M. Alain MILON, fait au nom de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil
Lire la suiteCommerce extérieur : L’urgence d’une stratégie publique pour nos entreprises – rapport d’information n° 214
Rapport d’information n° 214 de Mme Florence BLATRIX CONTAT, MM. Jean HINGRAY et Vincent SEGOUIN, fait au nom de la
Lire la suiteLa stratégie française pour l’Indopacifique : des ambitions à la réalité – rapport d’information n° 285
Rapport d’information n° 285 de MM. Cédric PERRIN, Rachid TEMAL, Hugues SAURY, Jacques LE NAY, André GATTOLIN et Joël GUERRIAU,
Lire la suiteNormes applicables aux collectivités territoriales : face à l’addiction, osons une thérapie de choc ! – rapport d’information n° 289
Rapport d’information n° 289 de Mme Françoise GATEL et M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la délégation aux collectivités
Lire la suiteRencontre avec les maires d’outre-mer – 21 novembre 2022 – rapport d’information n° 135
Rapport d’information n° 135 de M. Stéphane ARTANO, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer : Rencontre avec
Lire la suiteJournée des entreprises au Sénat – 13 octobre 2022 – rapport d’information n° 90
Rapport d’information n° 90 de M. Serge BABARY, fait au nom de la délégation aux entreprises : Journée des entreprises
Lire la suiteIsraël – Palestine : redonner un horizon politique au processus de paix – rapport d’information n° 208
Rapport d’information n° 208 de MM. Christian CAMBON, Olivier CIGOLOTTI, Guillaume GONTARD, Pierre LAURENT, Mmes Nicole DURANTON et Sylvie GOY-CHAVENT,
Lire la suiteProjets d’avenants aux contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l’audiovisuel public (2020-2022) – rapport d’information n° 207
Rapport d’information n° 207 de M. Jean-Raymond HUGONET, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et
Lire la suiteLa gestion des déchets dans les outre-mer – rapport d’information n° 195
Rapport d’information n° 195 de Mmes Gisèle JOURDA et Viviane MALET, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
Lire la suite