Quelle boussole stratégique pour l’Union européenne ? – rapport d’information n° 753
Rapport d’information n° 753 de M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des
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Rapport d’information
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Les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2021 – rapport d’information n° 774
Rapport d’information n° 774 de M. Alain MILON, fait au nom de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil
Lire la suiteDysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021 – rapport d’information n° 785
Rapport d’information n° 785 de M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du
Lire la suitePortant avis sur le contrat d’objectifs et de moyens de l’Agence française de développement – rapport d’information n° 789
Rapport d’information n° 789 de MM. Hugues SAURY et Rachid TEMAL, fait au nom de la commission des affaires étrangères,
Lire la suiteListes transnationales et candidats tête de liste aux élections au Parlement européen – rapport d’information n° 735
Rapport d’information n° 735 de M. Jean-François RAPIN et Mme Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires
Lire la suiteLa CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui doit gagner en transparence, gouvernance et structuration – rapport d’information n° 765
Rapport d’information n° 765 de Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER et M. Bernard FIALAIRE, fait au nom de la commission de la
Lire la suiteDéfense extérieure contre l’incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires – rapport d’information n° 760
Rapport d’information n° 760 de MM. Hervé MAUREY et Franck MONTAUGÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales
Lire la suiteLa stratégie vaccinale à mettre en oeuvre pour limiter la quatrième vague de la pandémie – rapport d’information n° 727
Rapport d’information n° 727 de M. Bernard JOMIER, fait au nom de la mission commune d’information chargée d’évaluer les effets
Lire la suiteApplication de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 – rapport d’information n° 746
Rapport d’information n° 746 de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la
Lire la suiteRéponses juridiques et opérationnelles apportées à la crise sanitaire dans différents États, dont la France – rapport d’information n° 736
Rapport d’information n° 736 de MM. Jean-Michel ARNAUD et Roger KAROUTCHI, fait au nom de la mission commune d’information chargée
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