Sortie de l’accord sur le nucléaire : ce que risquent les groupes étrangers présents en Iran

Les entreprises européennes, françaises en particulier, se sont engouffrées dans l’ accord de 2015 sur le nucléaire iranien beaucoup plus rapidement que leurs homologues américaines. Alors que Renault, PSA, Total, ou Airbus ont poussé leurs pions sur ce marché prometteur, Boeing est resté sur ses gardes, reportant ses livraisons dès les premières hésitations de la nouvelle administration.

Toutes les décisions prises par des groupes occidentaux depuis 2015 se trouvent désormais menacées par la position américaine. « Ceux qui font du business en Iran auront un délai pour pouvoir défaire leurs engagements, a indiqué la Maison-Blanche mardi. Ceux qui n’auront pas renoncé à leurs activités impliquant l’Iran à la fin de ce délai s’exposeront à de graves conséquences ».

Certaines entreprises avaient fait le pari que les décisions prises avant la dénonciation de l’accord de Vienne seraient épargnées par l’administration américaine, comme ce fut le cas en novembre dernier pour celles ayant posé pied à Cuba après les mesures d’Obama. Un scénario douché par les mardi.

VIDEO. Trump dénonce un accord ‘horrible’ qui ‘n’aurait jamais dû être conclu’

De nombreux secteurs d’activité visés

Le département du Trésor a indiqué  prévoir un délai allant de 90 à 180 jours pour permettre aux entreprises de rompre leurs engagements avec Téhéran avant que les sanctions ne prennent effet, laissant le temps aux pays signataires de négocier d’éventuels ajustements.

Les sanctions entreront donc pleinement en vigueur à partir du 4 novembre prochain, et s’appliqueront en outre à tous les nouveaux contrats, a précisé le conseiller à la sécurité John Bolton mardi. Elles visent le secteur pétrolier iranien, les transactions en dollar avec la banque centrale du pays, mais aussi les exportations aéronautiques vers l’Iran, le commerce de métaux et toute tentative émanant de Téhéran pour obtenir des dollars.

Principe d’extraterritorialité

Au-delà, les entreprises présentes en Iran pourront théoriquement se voir appliquer le principe d’extraterritorialité, qui permet à la justice américaine de poursuivre et sanctionner les entités traitant avec des pays sous embargo dès lors qu’elles sont présentes aux Etats-Unis, font des transactions en dollars, ou avec des banques américaines. Mardi, l’ambassadeur américain en Allemagne a ainsi appelé les groupes allemands à cesser leurs activités en Iran « immédiatement ».

Dans le sillage de l’annonce de la Maison-Blanche, les entreprises concernées jouaient la prudence. « Nous analysons attentivement cette annonce et évaluerons les prochaines étapes en cohérence avec nos politiques internes et dans le respect complet des sanctions et des règles de contrôle des exportations », a indiqué Airbus, précisant que « cela prendra du temps ». Boeing, qui avait obtenu une licence spéciale du Trésor, a promis pour sa part de « suivre la direction choisie par le gouvernement américain », de même que General Electric, concerné via certaines filiales non américaines.

Continuer à lire sur le site d’origine