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Indemnités Covid : Troisgros débouté face à Allianz

Le tribunal de commerce de Roanne a rejeté la demande d’indemnités de perte d’exploitation que le chef étoilé Michel Troisgros exigeait de son assureur Allianz.

Le tribunal de commerce de Roanne n’a pas accordé l’indemnité de perte d’exploitation de près de 1,6 million d’euros réclamée à l’assureur Allianz par Michel Troisgros, pour les mois de fermeture imposée par la crise sanitaire à ses deux établissements de la Loire. Il « rejette l’ensemble des demandes d’indemnités de la SA Troisgros », qui gère la Maison Troisgros, l’hôtel et le restaurant trois étoiles au Guide Michelin situé à Ouches (Loire) « et de la SAS Le Central », propriétaire la brasserie du même nom à Roanne. Et condamne le plaignant à verser 5.000 euros à Allianz au titre des frais de procédure.

Les juges estiment que « les conditions requises par SA Allianz IARD au titre de la garantie pertes d’exploitation sont remplies », précisant qu’il « existe une fermeture administrative des deux établissements (…) dans les conditions prévues par la police d’assurance ». Mais ils considèrent que « la clause d’exclusion prévue par les conditions particulières comme celle des dispositions générales contenues dans les contrats sont applicables en l’espèce ». Celles-ci prévoient notamment que « la garantie ne peut couvrir les fermetures collectives d’établissements sur le plan national, conséquences d’une pandémie ».

Fin juillet, Michel Troisgros avait stoppé son contentieux avec un autre assureur, AXA, en concluant un accord amiable pour l’indemnité de perte d’exploitation de 148.000 euros qu’il lui réclamait dans le cadre de la fermeture forcée de l’auberge-gîte la Colline du Colombier, située à Iguerande (Saône-et-Loire).

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