Conseil municipal

L’ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal, fixée au mercredi 19 décembre 2018, est le suivant :

• Approbation du PV du CM du 26 septembre 2018
• Approbation du PV du CM du 24 octobre 2018
• Élection d’un nouvel  Adjoint au Maire
• Avis de la commune sur l’arrêté inter-préfectoral n°78-2018-10-18-005 en date du 18 octobre 2018 définissant le projet de périmètre de fusion de la communauté d’Agglomération de Saint-Germain Seine et Forêts, de la Communauté d’Agglomération de la boucle de Seine et de la Communes Maisons Mesnil étendu à la commune de Bezons et le projet de statut
• Budget Ville 2018 – Décision modificative n° 1
• Ouverture anticipée de crédits sur le budget 2019 pour l’attribution de subventions aux associations
• Ouverture anticipée de crédits sur le budget 2019 pour l’engagement de dépenses d’investissement
• Admissions en non valeurs
• Dispositif CDC « Allongement de dette » – renouvellement de garanties d’emprunts accordées à AB HABITAT
• Dispositif CDC « Allongement de dette » – renouvellement de garanties d’emprunts accordées à Emmaüs Habitat
• Dispositif CDC « Allongement de dette » – renouvellement de garanties d’emprunts accordées à Antin Résidences
• Garantie d’Emprunts pour l’acquisition en VEFA d’un logement supplémentaire par BATIGERE en Ile de France au 158/162 avenue Gabriel Péri à Bezons
• Convention entre le Groupe des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine (HUPNVS) site Bichat – Claude Bernard (AP-HP) le docteur Philippe NEVEU et la Commune de Bezons pour la mise à disposition du Docteur Philippe NEVEU
• Approbation de la convention d’objectifs et de financement commune de Bezons Caisse d’Allocations Familiales relative au Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS)
• Pacte Territorial pour l’insertion et l’emploi (P. T. I. E)
• Demande de renouvellement d’agrément pour un an du centre social Rosa Parks auprès de la Caisse d’Allocations Familiales
• Fonds de dotation – Acceptation de dons pour les animations 2018
• Cession d’un délaissé au droit des parcelles AI 274, 275 et 356 en complément de la délibération n°2018-117 du 24 octobre 2018
• Convention pour l’enlèvement des dépôts sauvages entre le syndicat AZUR et la commune de Bezons
• Avenant n°1 à la convention locale type d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
• Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (CIG)
• Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2019-2024 souscrite par la CIG Grande Couronne pour le risque prévoyance auprès du groupe VYV
• Protocole avec le centre Interdépartemental de Gestion pour l’intervention d’un psychologue du travail auprès de la Mairie de Bezons
• Personnel Communal – Avantages en nature
• Personnel Communal – Création et suppression des emplois permanents
• Compte rendu des décisions de gestion courante