Conseil municipal
Conformément aux mesures sanitaires en vigueur, la séance est publique et sera limitée à 50 personnes maximum. Vous pourrez la suivre en direct, en léger différé :
L’ordre du jour est le suivant :
- Démission et installation d’un conseiller municipal
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2021
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 08 avril 2021
- Activités suspendues par la crise sanitaire covid-19 : effets sur la facturation des usagers pour la saison 2020-2021
- Modification des tarifs de la piscine municipale 2021/2022
- Gratuité des prestations périscolaires pendant la période de confinement du 6 au 23 avril 2021 suite à la pandémie de COVID – 19
- Gratuité des participations familiales aux structures de la petite enfance pour la période de confinement du 6 au 23 avril 2021
- Soutien aux commerçants locaux : restaurant, bar, et tout autre établissement ayant été privés d’activité en raison de la crise sanitaire-Exonération des droits de voirie pour les terrasses
- Programmation 2021 : Demandes de subventions 2021 auprès de l’État dans le cadre du Contrat de Ville et versement des subventions aux associations
- Adhésion Pôle Ressources Ville et développement social
- Adhésion de la commune de Bezons au Centre Hubertine Auclert
- Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires : suppression de critères d’attribution de places et changement des modalités de réservation
- Convention d’objectifs et de financement – Prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) périscolaire 2021/2025
- Renouvellement du LABEL pour le PIJ (Point Information Jeunesse)
- Demandes de subventions pour l’aide au financement à la création du réseau de chaleur de la ville de Bezons
- Désignation du représentant de la commune à l’ADULLACT
- Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation à 40% de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes composé de pouvoirs adjudicateurs situés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Saint-Germain Boucles-de-Seine
- Acquisition à l’euro symbolique de délaissés de voirie à la SCI des Violettes
- Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération Saint-Germain Boucles de Seine
- Approbation compte de gestion ville 2020
- Compte administratif ville 2020
- Budget ville 2021 : Affectation du résultat de fonctionnement 2020
- Budget Ville 2021 – Approbation du Budget Supplémentaire
- Approbation compte de gestion assainissement 2020
- Compte administratif assainissement 2020
- Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- Bilan des cessions et acquisitions 2020
- Créations transformations de postes
- Compte-rendu des décisions de gestion courante
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