Conseil municipal

L’ordre du jour est le suivant :

1.  Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2021
2.  Changement définitif de lieu de réunion du Conseil municipal
3.  Adhésion de la commune au Syndicat mixte Val d’Oise Numérique
4.  Adhésion de la commune au groupement d’achat Val d’Oise numérique
5.  Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2022
6.  Budget ville 2021 – décision modificative n°1
7.  Budget assainissement 2021 – décision modificative n°1
8.  Fixation des tarifs « brocante »
9.  Bilan des actions menées dans le cadre de la Politique de la Ville et du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2020
10.  Adhésion de la commune à l’association Cités Unies France
11.  Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement pour 2020 avec l’association AGIRE
12.  Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement pour 2021 avec la Mission Locale Argenteuil Bezons (MLAB)
13.  RATP HABITAT – Réaménagement de 2 lignes de prêt : renouvellement de la garantie d’emprunt accordée par la ville
14.  Remplacement de représentants au sein des instances de la société coopérative d’intérêt collectif d’Habitation à Loyer Modéré (HLM) « AB Habitat »
15.  Garantie d’emprunt AB-Habitat : acquisition de 280 logements en coeur de ville
16.  Garantie d’emprunt ab-habitat : acquisition de 10 logements en coeur de ville
17.  Garantie d’emprunt ab-habitat : acquisition de 43 logements rue pasteur auprès de Logirep
18.  Renouvellement de la convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l’État
19.  Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – Prestation de service Accueil de Loisirs Extrascolaire 2021/2025
20.  Principe de déclassement des parcelles AI numéro 51 et une partie de la section AI 652
21.  Convention d’intervention foncière entre la commune de Bezons et l’Établissement public foncier d’Île-de-France (EPFIF)
22.  Reprise d’une balayeuse de voirie de type CYTINET
23.  Signature de la Charte Bien vieillir en Val d’Oise
24.  Convention tripartite entre la Commune de Bezons, la Commune d’Argenteuil et l’USOB pour la mise à disposition d’une piste circulaire au stade du marais à Argenteuil
25.  Personnel communal-Création de vacations coup de pouce CLEM
26.  Personnel communal-Création vacations CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité)
27.  Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
28.  Personnel communal-Modification du tableau des emplois
29.  Compte-rendu des décisions de gestion courante