Ile-de-France

Conseil municipal

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 novembre 2021
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2021
  3. Démission et installation d’un conseiller municipal
  4. Réduction du nombre d’adjoints
  5. Mise à jour du tableau des indemnités de fonction des élus
  6. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
  7. Remplacement d’élus au sein de la commission « Tranquillité publique et cadre de vie »
  8. Remplacement d’un élu au sein de la commission « Transition écologique et mobilités urbaines »
  9. Remplacement d’un élu de la commune au sein du Syndicat départemental d’Électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise
  10. Remplacement d’un élu de la commune au sein du Syndicat d’assainissement de la Boucle de la Seine
  11. Remplacement d’élus au sein des Conseils d’école Marcel Cachin et Jacques Prévert
  12. Remplacement d’un élu au sein des instances de la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)
  13. Remplacement d’un élu au sein de l’association SYNCOM
  14. Remplacement d’un élu au sein de l’assemblée générale de la SCIC NOTRE COTTAGE ACCESSION
  15. Demande de subvention Dotation de soutien à l’investissement local au titre de l’année 2022
  16. Modification des conditions de remboursement ou de non facturation des services publics municipaux
  17. Reclassement d’une section de la RD41 rue Édouard Vaillant du domaine public départemental vers le domaine public communal
  18. Fin du transfert de la compétence de location de véhicules électriques automobiles en libre service au Syndicat mixte Autolib’ et Velib’ Métropole et approbation de la convention d’utilisation du domaine public des stations et espaces Autolib’
  19. Compte-rendu d’activité 2020 de SEQUANO – Aménageur de la ZAC des Bords de Seine
  20. Convention de collecte des huiles usagées
  21. Adoption du Règlement intérieur du Conseil Local de Santé Mentale Argenteuil-Bezons
  22. Modification de l’annexe des règlements de fonctionnement des structures de la petite enfance relative à la critérisation
  23. Avenants 1 et annexes afférents à la Convention « Mon Compte Partenaire » n°2018/M/1845 et au Contrat de service d’accès à l’espace sécurisé n°2018/M/1845
  24. Personnel communal – Modification du tableau des emplois
  25. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion
  26. Débat sur la protection sociale complémentaire
  27. État annuel des indemnités perçues par les élus
  28. Compte-rendu des décisions de gestion courante
  29. Voeu portant sur le soutien de la municipalité de Bezons au peuple ukrainien


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