Climat : le Sénat adopte un projet de loi largement réécrit

Le Sénat, dominé par l’opposition de droite, a adopté mardi 29 juin en première lecture un projet de loi « climat et résilience » largement modifié par rapport au texte issu de l’Assemblée nationale. Le projet de loi, qui traduit une partie des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, a été adopté par 193 voix pour, 100 contre et 54 abstentions. Les groupes LR et centriste ont voté majoritairement pour, de même que le groupe Indépendants. La gauche a voté contre, ainsi que 8 élus LR. Les groupes RDPI à majorité LREM et RDSE à majorité radicale se sont abstenus, de même que 11 sénateurs LR et 6 centristes.

Députés et sénateurs vont maintenant tenter de parvenir à un texte commun en commission mixte paritaire. La réunion a été fixée au 12 juillet, mais l’exercice risque de tourner au bras de fer si chacun campe sur ses « lignes rouges ». En cas d’accord, le texte pourrait être validé avant la fin du mois. En cas d’échec, il repartirait en nouvelle lecture en commission à l’Assemblée nationale dès le 19 juillet, mais seulement à la rentrée dans l’hémicycle.

Le projet de loi « climat et résilience » traduit une partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat qu’avait retenues Emmanuel Macron. Le Sénat a marqué sa différence sur plusieurs mesures emblématiques, mettant entre parenthèses l’écotaxe ou refusant le terme d’écocide. Elle a redonné la main aux collectivités sur l’artificialisation des sols, les zones à faibles émissions, ou encore l’implantation des éoliennes, et étoffé le volet logement.

Le Sénat « a démontré son ambition écologique et qu’il n’était pas une assemblée ringarde qui passerait à côté des grands défis de son temps », a assuré Jean-François Longeot, président centriste de la commission de l’Aménagement du territoire. La gauche a reconnu des « avancées », comme l’abaissement à 5,5% de la TVA sur les billets de train, mais déploré aussi « des reculs ». « Il est très clair que la loi modifiée par le Sénat ne respecte toujours pas l’objectif européen [d’une réduction d’au moins 55% des émissions de gaz à effet de serre en 2030 par rapport à 1990, NDLR], pas plus que le projet de loi initial », a affirmé l’écologiste Ronan Dantec.