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Dioxyde de titane : la classification en tant que substance cancérogène annulée par la justice européenne

L’Agence européenne des produits chimiques avait classifié le dioxyde de titane comme substance cancérogène en 2017. Une décision contestée par bon nombre d’industriels qui viennent d’obtenir gain de cause devant la justice européenne.

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Radio France

Publié le 23/11/2022 11:44

Temps de lecture : 1 min.

Le tribunal de la Cour de justice de l’Union européenne annule la classification du dioxyde de titane en tant que substance cancérogène par inhalation sous forme de poudre. Le dioxyde de titane, ou E171 dans l’industrie agro-alimentaire, est une nanoparticule utilisée, notamment, sous la forme d’un pigment blanc pour ses propriétés colorantes et couvrantes. On la retrouve dans les peintures, les cosmétiques, les médicaments ou encore les jouets.

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Plus d’un million de tonnes de dioxyde de titane sont produites chaque année dans l’Union Européenne. En 2016, à la demande de chercheurs français, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) une proposition de classifier le dioxyde de titane comme substance cancérogène. Chose faite en 2017. Le comité d’évaluation des risques de l’ECHA a classé le dioxyde de titane en tant que substance cancérogène de catégorie 2, avec la mention de danger « H 351 (inhalation) ».

Plusieurs recours devant la justice européenne ont été déposés par des industriels du secteur pour faire annuler cette classification. Ils viennent d’obtenir gain de cause. Le tribunal a jugé que « l’exigence de fonder la classification d’une substance cancérogène sur les études fiables et acceptables n’était pas satisfaite ». Il constate aussi que cette classification « ne peut viser qu’une substance intrinsèquement capable de provoquer le cancer. » La décision de la Cour de justice européenne est à effet immédiat. La Commission européenne a la possibilité de faire appel et doit s’exprimer sur le sujet lors d’une conférence de presse à la mi journée.


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