Conseil municipal

La séance est publique : tout le monde peut y assister, mais seul·es les élu·es peuvent intervenir.

Ordre du jour

CAAB : Constatation du déficit de clôture, reprise de l’actif, intégration du résultat au budget ville
Reprise sur provision constituée – liquidation de la Communauté d’Agglomération Argenteuil Bezons
Budget Ville 2021: Décision Modificative n°2
Budget ville 2022 : Autorisation anticipée au vote du budget 2022 : dépenses d’investissement
Budget ville 2022 : Autorisation anticipée au vote du budget 2022 : subventions aux associations
Approbation du rapport de la CLECT suite au transfert des compétences Eau, Assainissement et Eaux pluviales à la CASGBS au 1er janvier 2020
Adoption des attributions de compensation définitives pour 2020 et 2021
Fonds de dotation – Acceptation de dons pour les animations 2021
Demande de subvention du Conseil départemental pour la vidéoprotection
Compte-rendu d’activité 2020 de SEQUANO – Aménageur de la ZAC des Bords de Seine
Signature de la convention entre la CAF du Val d’Oise et la commune de Bezons sur le
nouveau dispositif de Convention Territoriale Globale 2021 – 2025
Approbation du protocole relatif au temps de travail et à la mise en place de cycle de travail
Attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) et du Complément indemnitaire annuel (C.I.A.) (délibération complémentaire).
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des emplois
Compte-rendu des décisions de gestion courante