Conseil municipal à Puteaux jeudi 21 juin à 10h. A suivre en direct sur twitter #DirectCMPuteaux

Le conseil municipal de Puteaux se réunira le jeudi 21 juin 2018 à 10h à l’Hôtel-de-Ville, pour examiner une vingtaine de dossiers.

ATTENTION : Le conseil municipal se tient désormais en journée et non plus en soirée. Cela va nous permettre de vous informer EN DIRECT des décisions prises.
Jeudi matin, suivez-nous sur Twitter avec le hashtag #DirectCMPuteaux et sur les comptes @grebert et @BSIRSALANE

Voici l’ordre du jour de cette séance :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 5 avril 2018
4. Communications

5. Autorisation au Maire de signer les conventions de mise à disposition individuelle d’agents pour l’exercice par l’Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense des compétences obligatoirement transférées

6. Autorisation au Maire de signer un contrat avec l’Etat portant sur la maîtrise des dépenses publiques

7. Autorisation au Maire de signer la convention portant financement de l’établissement public Paris La Défense

8. EcoQuartier des Bergères – Changement de dénomination du square des Champs Moisiaux

9. Acquisition amiable par la Ville de lots de copropriété sise 17-19 rue Collin – parcelle cadastrée section Y n° 122

10. Acquisition amiable par la Ville d’un bien sis 120 avenue du Président Wilson – parcelle cadastrée H n°22

11. Avis du Conseil municipal sur l’exploitation d’une station de traitement des boues issues du creusement du tunnel du projet EOLE à Courbevoie

12. Avis du Conseil municipal sur l’actualisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) des Hauts-de-Seine

13. Avis du Conseil municipal sur le projet de décret relatif aux périmètres d’intervention de l’établissement public Paris La Défense et modifiant le périmètre de l’opération d’intérêt national de La Défense

14. Renouvellement du Comité Technique commun à la Ville et au Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux – Fixation du nombre de représentants du personnel – Maintien du paritarisme et du recueil de l’avis des représentants de la Ville

15. Renouvellement du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail commun à la Ville et au Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux – Fixation du nombre de représentants du personnel – Maintien du paritarisme et du recueil de l’avis des représentants de la Ville

16. Création des Commissions Consultatives Paritaires pour les catégories A, B et C pour la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux

17. Approbation de la charte d’engagements réciproques du Réseau Loisirs Handicap 92

18. Autorisation au Maire de signer la Charte « Objectif Zéro Phyto en Seine centrale urbaine » avec l’association Espaces

19. Adhésion à l’association « Plante & Cité »

20. Adhésion au Label « Ville Prudente »

21. Approbation de la modification des règlements intérieurs des salles Puteaux Fitness, du Palais des Sports, des stages multisports et des tennis municipaux

22. Attribution de subventions municipales

23. Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2019

24. Taxe de séjour – Tarifs 2019

25. Autorisation au Maire de signer la convention portant modalités de prise en charge des frais de fonctionnement des enfants scolarisés hors de leur commune de résidence

TELECHARGER L’ORDRE DU JOUR :  ODJ-CONSEIL 21 JUIN.PDF

Nous vous donnons rendez-vous avec ma collègue @BSIRSALANE jeudi matin 21 juin à partir de 10h pour suivre le conseil municipal de #Puteaux
avec le hashtag : #DirectCMPuteaux
L’ordre du jour est ici >>> https://t.co/GkcdpJeCZB#ComPol #Compublique #ParislaDéfense #Hautsdeseine pic.twitter.com/Gm7bUWC9DT

— Christophe Grébert (@grebert) 16 juin 2018