Conseil municipal
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2021
- Changement définitif de lieu de réunion du Conseil municipal
- Adhésion de la commune au Syndicat mixte Val d’Oise Numérique
- Adhésion de la commune au groupement d’achat Val d’Oise numérique
- Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2022
- Budget ville 2021 – décision modificative n°1
- Budget assainissement 2021 – décision modificative n°1
- Fixation des tarifs « brocante »
- Bilan des actions menées dans le cadre de la Politique de la Ville et du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2020
- Adhésion de la commune à l’association Cités Unies France
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement pour 2020 avec l’association AGIRE
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement pour 2021 avec la Mission Locale Argenteuil Bezons (MLAB)
- RATP HABITAT – Réaménagement de 2 lignes de prêt : renouvellement de la garantie d’emprunt accordée par la ville
- Remplacement de représentants au sein des instances de la société coopérative d’intérêt collectif d’Habitation à Loyer Modéré (HLM) « AB Habitat »
- Garantie d’emprunt AB-Habitat : acquisition de 280 logements en coeur de ville
- Garantie d’emprunt ab-habitat : acquisition de 10 logements en coeur de ville
- Garantie d’emprunt ab-habitat : acquisition de 43 logements rue pasteur auprès de Logirep
- Renouvellement de la convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l’État
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – Prestation de service Accueil de Loisirs Extrascolaire 2021/2025
- Principe de déclassement des parcelles AI numéro 51 et une partie de la section AI 652
- Convention d’intervention foncière entre la commune de Bezons et l’Établissement public foncier d’Île-de-France (EPFIF)
- Reprise d’une balayeuse de voirie de type CYTINET
- Signature de la Charte Bien vieillir en Val d’Oise
- Convention tripartite entre la Commune de Bezons, la Commune d’Argenteuil et l’USOB pour la mise à disposition d’une piste circulaire au stade du marais à Argenteuil
- Personnel communal-Création de vacations coup de pouce CLEM
- Personnel communal-Création vacations CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité)
- Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
- Personnel communal-Modification du tableau des emplois
- Compte-rendu des décisions de gestion courante
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